Date d'adoption du Plan de lutte par le conseil d'établissement: 2023-06-12

IDENTIFICATION DE L'ÉCOLE

Nombre d'élèves: 298

[x]  Primaire [ ]  Secondaire [ ]  FGA [ ]  FP

Nom de la direction:
Mélanie Cormier

Nom de la personne désignée pour coordonner les travaux d'une équipe chargée de lutter contre l'intimidation et la violence (art. 96.12):
Isabelle Jobin

Nom des personne faisant partie d'une équipe chargée de lutter contre l'intimidation et la violence (art. 96.12):

ANALYSE DE LA SITUATION (ACTES D'INTIMIDATION ET DE VIOLENCE)

Outil utilisé pour effectuer l'analyse de situation de l'école	Date de la passation
Questionnaire de 10 questions pour les élèves de la 3e à la 6e année (François Massé)	2023-06-12

Forces du milieu
Le climat scolaire selon les élèves • Les informations sur la perception du climat par les élèves doivent être précisées. Le climat scolaire selon le personnel scolaire • Les adultes de l’école collaborent entre eux et le climat à l’école est sain. • Le sentiment d’appartenance à l’école s’accroit.

Vulnérabilité ou problématiques	Cible
Élèves : Quoi? Violence verbale (insultes) et expression des émotions Où? À l’école Quand? En tout temps Qui? Élèves de tous les cycles. Personnel : Quoi? Surveillance active et continuité des interventions Où? Cour, corridor Quand? Récréation, transition, dîner, service de garde le soir Qui? Enseignant, éducatrice du service de garde, surveillantes de dîner.	Favoriser des interactions positives entre les élèves, leur apprendre à s’affirmer en tenant compte de l’autre. En juin 2023, Le résultat des 10 questions sera supérieur à 80%.

Moyens d'évaluation de la cible	Quand et Qui?
Questionnaire de 10 questions pour les élèves de la 3e à la 6e année (François Massé)	Élèves de la 3e à la 6e année, février 2023 et juin 2023.

Comportements attendus	Moyens retenus: Prévention universelle	Moyens retenus: Interventions ciblées
Auprès des élèves Les élèves reconnaissent leurs émotions et celles de l’autre. Les élèves connaissent et utilisent les étapes pour résoudre un conflit. Les élèves s’expriment de façon adéquate entre eux. Auprès des adultes de l’école Tous les intervenants de l’école accompagnent les élèves lors de résolution de conflits. Les titulaires et les autres intervenants de l’école s’assurent que les élèves soient sensibilisés et outillés face à la gestion des émotions et aux situations impliquant la violence verbale. Les situations de violence graves ou d’intimidation sont immédiatement référées à la direction en utilisant la fiche de signalement.	Auprès des élèves : Enseignement et modélisation par les enseignants des étapes de résolution de conflit en début d’année et à des moments clés. Affichage des étapes en classe et à l’extérieur. Animation d’activités de lectures interactives thématiques dans l’école (décloisonnement ou autre) pour soutenir le développement des habiletés sociales. Semaine de l'empathie Pièce de théâtre Pareil pas pareil Enseignement explicite des apprentissages socio-émotionnels à l'aide de la plateforme Moozoom. Jeux structurés aux récréations et au service de garde. Mois des arts. Auprès des adultes de l’école : Informer et former le personnel sur les éléments du Plan de lutte.	Auprès des élèves Ateliers de sensibilisation animés par la psychoéducatrice, un thème par niveau, afin d’outiller les élèves. Enseignement et modélisation par les intervenants des étapes de résolution de conflits, au service de garde et de dîner. Offre de parascolaire par l'école: -Génies en herbe -Hockey cosom -Badminton -Chorale Offre de parascolaire par des organismes -Échecs -Neurones atomiques -Kinball

Mesures de collaboration avec les parents (Conformément aux directives ministérielles et favorisant la stratégie pro-parents de la CSDM)
Aide-mémoire «Quoi faire pour signaler une situation d’intimidation?» à l’intention des parents et affiche des étapes de résolution des conflits dans l’agenda de l’élève et sur le site Internet.

LE SIGNALEMENT D'UNE SITUATION

Voici les modalités pour effectuer un signalement concernant un acte d'intimidation ou de violence

Pour les élèves	Pour les parents
• Se confier à un adulte de l’école en qui ils ont confiance. • Consulter l’aide-mémoire pour signaler une situation d’intimidation ou de violence dans l’agenda.	• Aviser la direction de l’école. • Rencontrer un intervenant de l’école. • Possibilité de remplir la fiche de signalement disponible sur le site Internet de l’école.

Pour les membres du personnel et les partenaires
• Remplir la fiche de signalement. • Informer la direction de l’école.

L'école assure la confidentialité de tous les signalements reçus concernant un acte d'intimidation ou de violence. Voici les mesures mises en place dans l'école :

Les élèves victimes ou témoins, de même que leur famille, hésitent parfois à dénoncer par crainte des représailles. C'est pourquoi l'école assure la confidentialité de tous les signalements reçus. Voici les mesures en place dans notre école :

* Les noms de ceux qui sont venus dénoncer les actes ne seront pas divulgués aux élèves impliqués ou aux familles.

* L'échange d'information reste nécessaire pour agir efficacement et assurer la sécurité des élèves dans les différents lieux de l'école. Deux balises permettent de cerner l'absolue nécessité d'échanger une information concernant un élève :

1. Lorsque cette information compromet le développement ou la sécurité de l'élève.
2. Lorsque l'ignorance de cette information par l'un ou l'autre des intervenants peut causer préjudice à l'élève.

* Toutes les démarches entreprises seront faites avec discrétion et les situations ne seront jamais discutées devant des personnes qui ne sont pas concernées par la situation signalée.

La direction de l'école qui est saisie d'un signalement concernant un acte d'intimidation ou de violence doit, après avoir considéré l'intérêt des élèves directement impliqués, communiquer promptement avec leurs parents afin de les informer des mesures prévues dans ce présent plan de lutte contre l'intimidation et la violence.

Toutes les manifestations de violence et d'intimidation seront prises au sérieux.

LE PROTOCOLE D'INTERVENTION POUR LES GESTES D'INTIMIDATION ET DE VIOLENCE

Les actions qui doivent être prises lorsqu'un acte d'intimidation ou de violence est constaté
• Isoler l’auteur. • Rencontrer sans délai les personnes impliquées. • Impliquer rapidement la psychoéducatrice et la direction. • Offrir du soutien à la victime et aux témoins. • Informer les parents, l’enseignant et les autres intervenants impliqués. • Planifier les mesures de soutien. • Rencontrer les parents.

Mesures de soutien de l'élève victime

Suivis réalisés pour s'assurer que la situation est réglée

• Permettre à l'élève de s'exprimer, l'écouter et le féliciter de son courage. • Assurer un suivi. • Informer les parents et collaborer avec eux à la mise en place des mesures de soutien. • Mise en place d'un filet de sécurité pour protéger la victime. • Aviser les intervenants du filet de sécurité mis en place. •Proposer des outils pour savoir comment réagir face à la violence ou à l’intimidation.

• Prévoir une ou des rencontres avec l’élève afin de s’assurer que la situation est réglée.

Mesures de soutien de l'élève témoin	Suivis réalisés pour s'assurer que les témoins restent vigilants et se responsabilisent lors d'une situation
• Sécuriser les témoins et leur permettre de s’exprimer. • Assurer la protection des témoins (confidentialité). • Encourager (féliciter) les élèves qui dénoncent la violence ou l’intimidation.	• Intervenir auprès d’un groupe d’élèves lorsque jugé nécessaire.

Mesures de soutien de l'élève auteur pour favoriser un changement de comportement
• Permettre à l’élève de s’exprimer. • Clarifier les attentes, nommer les comportements attendus. • Outiller l’élève. Lui permettre de réparer ses gestes. • L’accompagner face aux mesures en place. • Le référer vers des services à l’école ou des ressources externes.

Sanctions disciplinaires	Suivis réalisés pour s'assurer que la situation est réglée
• Moment de réflexion • Gestes réparateurs • Retraits • Horaire modifié ou entrées différées • Suspension • Changement d’école • Toute autre mesure jugée pertinente par l’équipe d’intervention	• Rencontres de suivi avec les intervenants concernés. • Échanges et suivis auprès des parents en lien avec les mesures d’appui en place et les sanctions appliquées.

Étant donné l’entrée en vigueur de l’article 79 de la Loi sur le protecteur national de l’élève au 28 août 2023, les établissements scolaires doivent prévoir les éléments suivants dans leur plan de lutte:

1. des activités de formation obligatoires pour les membres de la direction et les membres du personnel ;
   • Chaque membre du personnel, en cours d’année, participera à l’une des formations offertes dans Folio ou à la formation proposée par le MEQ dès qu’elle sera disponible.
2. des mesures de sécurité qui visent à contrer les violences à caractère sexuel ;
   • Les protocoles d’interventions : Comportements sexualisés et violences sexuelles développées par le CSSDM (comportements sexualisés, abus sexuel et violences sexuelles) ont été diffusé à l’ensemble du personnel.
   • Lors du signalement de comportements sexualisés ou violences sexuelles, les intervenants se réfèrent aux protocoles d’interventions développés par le CSSDM
     • Le personnel utilise les définitions communes des différentes manifestations et des rôles et responsabilités des acteurs et procédure d’intervention pour les situations de violences à caractères sexuels
   • L’offre de formations offertes au bottin pour le personnel scolaire est diffusée au personnel.
   • Les contenus obligatoires en éducation à la sexualité pour les élèves sont enseignés à tous les niveaux.
   • Les programmes de prévention universelle tel que Vers le Pacifique, Hors Piste et Moozoom visant le développement des compétences sociales et émotionnelles des élèves est offert dans nos écoles.